Conditions Générales d’Utilisation | Conditions particulières

Date de prise d’effet : 19 janvier 2024

Conditions particulières

Les termes commençant par une majuscule qui ne sont pas autrement définis ci-dessous ont la signification qui leur est affectée dans les Conditions générales. Les Conditions particulières peuvent être occasionnellement mises à jour. Les avis de mises à jour seront publiés sur le lien « Date de prise d’effet/mise à jour » en haut de cette page.

Offres avec leurs propres Conditions générales de service

Les Offres suivantes ont leurs propres Conditions générales de service qui leur sont applicables :

Téléchargements sur l’App Store d’Apple

Si Vous avez téléchargé une Offre sur l’App Store d’Apple ou si Vous avez accédé à une Offre à l’aide d’un produit Apple, Votre utilisation de l’Offre est soumise aux Conditions supplémentaires de l’App Store d’Apple.

Droit d’abonnement à Arnold avec Media & Entertainment Collection

Si Votre offre est un abonnement Utilisateur unique de Media and Entertainment Collection, Vous pouvez bénéficier d’un abonnement Utilisateur unique à Arnold ou, à votre demande et sous réserve de disponibilité, de cinq (5) abonnements Multi-utilisateur à Arnold intégrés dans le fichier de licence. Pour tout abonnement Utilisateur unique à Arnold, Vous pouvez installer et utiliser jusqu’à cinq (5) versions du logiciel Arnold simultanément sur des machines distinctes.

Si Votre Offre concerne un abonnement Media & Entertainment Collection Multi-utilisateur, Vous pouvez bénéficier de cinq (5) abonnements multi-utilisateurs à Arnold intégrés dans le fichier de licence.

Lorsque votre abonnement correspondant à Media and Entertainment Collection prend fin, votre droit d’accès à l’abonnement Arnold prend fin également.

Autodesk Construction Cloud, Autodesk Build, BuildingConnected, PlanGrid, ProEst, Pype et TradeTapp

Renouvellement

Si Vous souhaitez annuler un renouvellement automatique de votre abonnement PlanGrid, BuildingConnected, TradeTapp ou Pype, veuillez contacter Autodesk à l’adresse ACSRenewals@autodesk.com au plus tard trente (30) jours avant l’expiration de la Durée de l’Offre alors en cours de Votre abonnement.

Limites d’appareil

Pour PlanGrid et Autodesk Build, Vous pouvez installer et utiliser les applications mobiles sur au maximum trois (3) appareils mobiles que Vous détenez ou contrôlez.

Autorisation de service de tiers

Pour certaines Offres telles que PlanGrid et Autodesk Build, si Votre abonnement est acheté par un tiers (par exemple Votre employeur ou un autre tiers qui souhaite mettre cette Offre à Votre disposition par le biais d’une autorisation de service), c’est ce tiers qui détient et contrôle le compte. Ce tiers (i) peut résilier le compte ou votre accès au compte à tout moment et pour un quelconque motif ou sans motif, et (ii) gardera le contrôle sur le contenu client associé à ce compte.

Votre Contenu

Dans le cadre de Votre utilisation d’une Offre, Vous pouvez envoyer des supports et des informations, y compris des coordonnées, des informations de clôture, des informations financières ou des informations relatives à des projets ou à des appels d’offres, se rapportant à Vous ou à Vos partenaires commerciaux actuels ou potentiels. Tous les supports et informations que Vous créez, envoyez ou chargez dans le cadre de l’Offre constituent Votre Contenu en vertu des Conditions générales. En cas d’erreur ou d’inexactitude dans Votre Contenu partagé avec d’autres utilisateurs via l’Offre, Vous devez rapidement mettre à jour celui-ci pour le corriger. Vous reconnaissez qu’en transmettant aux Offres des données personnelles susceptibles de constituer Votre Contenu, telles que des profils que Vous créez, pour vous-même, pour votre entreprise ou pour un tiers (par exemple, un partenaire commercial actuel ou potentiel), vous avez l’intention qu’Autodesk traite ces données personnelles en Votre nom et que ces données personnelles soient mises à la disposition d’autres utilisateurs enregistrés des Offres.

Analyses

Outre les droits accordés dans les Conditions générales, Autodesk peut également effectuer certaines analyses de données ou autres analyses sur Votre Contenu, utiliser les données et les informations qui en résultent à des fins internes, et divulguer les informations dérivées de Votre Contenu de façon agrégée et anonyme à des tiers ou publiquement. Autodesk ne divulguera pas de détails sur Votre Contenu, sauf à Vous dans le cadre des Offres, selon Vos instructions ou avec Votre consentement.

Supports/Services tiers

D’autres utilisateurs de ces Offres peuvent envoyer des supports et informations similaires, y compris des informations Vous concernant. Lorsque ces supports et informations sont partagés avec Vous via les Offres, ils constituent des Supports/Services tiers en vertu des Conditions générales.

Base de données de RSMeans sur les coûts de construction

Si Vous vous abonnez à la Base de données sur les coûts de construction de RSMeans ou y accédez par le biais d'une Offre, les Conditions de RSMeans s'appliquent.

Outils de finition créative

Pour certaines Offres telles que Flame Premium, Flame, Flame Assist, Flare, Lustre et Backdraft Conform (collectivement, les « Outils de finition créative »), Vous pouvez installer et accéder à l’API Wiretap sur un ordinateur, même si une copie de l’Outil de finition créative n’est pas installée sur cet ordinateur, et l’utilisation de cette API Wiretap ne sera pas nécessairement liée à Votre utilisation des Outils de finition créative.

Technologie de téléchargement

La technologie de téléchargement Autodesk peut exploiter l’interface Akamai NetSession, susceptible d’utiliser une quantité limitée de Votre bande passante de chargement et de Vos ressources informatiques pour Vous connecter à un réseau de peering et améliorer la vitesse et la fiabilité de la livraison de contenu Web. L’interface Akamai NetSession est une technologie de mise en réseau côté client sécurisée qui exploite la puissance de Votre ordinateur pour fournir les logiciels et le contenu multimédia disponibles sur le réseau Akamai. Votre interface Akamai NetSession fonctionne de manière collective avec d’autres interfaces Akamai NetSession, ainsi qu’avec des milliers de serveurs Edge Akamai, et s’exécute en tant que service de mise en réseau utilisant une quantité limitée des ressources disponibles de Votre ordinateur. Pour plus d’informations, consultez l’Interface Akamai NetSession. En acceptant les présentes Conditions et en utilisant la technologie de téléchargement Autodesk, Vous acceptez le Contrat de licence d’Akamai qui régit l’interface Akamai NetSession.

Flow Capture

Nonobstant toute disposition contraire dans les Conditions générales, les Types d’abonnement ou toute autre partie des présentes Conditions, les offres de produits Flow Capture énumérées ci-dessous sont fournies conformément au cadre et aux conditions d’offre suivants. Sauf modification expresse par les présentes Conditions particulières, les Conditions d’utilisation d’Autodesk restent pleinement en vigueur en ce qui concerne Vos abonnements Flow Capture et vos autres offres.

Flow Capture par Production :

Flow Capture par Production est proposée sur une base mensuelle* de Niveau de budget de production par Production, et comporte HDR/Dolby Vision, un nombre illimité d’utilisateurs autorisés, 2 To de stockage et une (1) Salle. Les quotidiens incluent également l’accès à Immediates.

*Les frais mensuels sont basés sur une Unité de gestion des stocks annuelle, calculé au prorata du nombre de mois souhaité.

« Production » désigne un seul long métrage ou une seule série télévisée.

Les Niveaux de budget de production sont indiqués dans le tableau ci-dessous :

Niveaux de budget de production**

< 5 millions de dollars

> 5 millions de dollars, mais < 10 millions de dollars

> 10 millions de dollars, mais < 20 millions de dollars

> 20 millions de dollars, mais < 40 millions de dollars

> 40 millions de dollars, mais < 60 millions de dollars

> 60 millions de dollars, mais < 80 millions de dollars

> 80 millions de dollars

**Il est de Votre obligation d’informer Autodesk de toute augmentation d’un Budget de production qui placera cette Production dans un Niveau de budget supérieur. Autodesk Vous facturera les montants supplémentaires applicables dus pour le nouveau Niveau de budget.

L’utilisateur nommé de Flow Capture :

L’utilisateur nommé de Flow Capture est proposé sur la base d’un abonnement annuel utilisateur unique et comprend l’accès aux quotidiens, à HDR/Dolby Vision, aux salles, à 3 To de stockage au niveau du compte et à des productions illimitées. Les quotidiens incluent également l’accès à Immediates. Des modules complémentaires de Flow Capture sont disponibles moyennant des frais supplémentaires.

Immediates : L’utilisation d’Immediates nécessite une licence Qtake que Vous devez acheter directement auprès de IN2CORE, un tiers. Autodesk n’aura aucune obligation ou autre responsabilité de quelque nature que ce soit en ce qui concerne votre licence Qtake.

Salles : Chaque Salle a une limite de 25 participants simultanés.

Modules complémentaires de Flow Capture : Les offres suivantes sont disponibles en tant que modules complémentaires moyennant des frais supplémentaires :

Module complémentaire	Unité
Stockage	2 To par mois
Filigrane légal	10 000 minutes par an
Succès de la production de Flow Capture***	par mois
Salle supplémentaire	par mois

Si vous dépassez la quantité de Stockage ou de Filigrane légal que vous avez achetée, Vous êtes tenu de payer pour toutes les Unités supplémentaires de ces Modules complémentaires utilisés.

*** La Réussite de la production de Flow Capture comporte les éléments suivants :

(i) Responsable de la réussite de la production de Flow Capture dédié qui :

agira en tant que point de contact d’escalade vers Autodesk pour une assistance prioritaire ;
vous aidera à adopter et à utiliser vos offres de Flow Capture ;
surveillera l’état de toutes les demandes d’assistance Flow Capture que Vous soumettez ;
effectuera des examens périodiques avec Vous pour évaluer les besoins commerciaux et de soutien ;
aidera à la communication régulière entre Vous et les équipes de développement des produits Autodesk par rapport aux Offres Flow Capture ;
connaîtra votre environnement d’exploitation et votre utilisation principale des offres de Flow Capture ; et
Recommandations sur les bonnes pratiques en matière de déploiement.

(ii) Configuration et prise en charge du compartiment AWS S3 hybride :

Flow Capture Vous fournira un modèle de création de cloud AWS configuré avec le rôle d’accès Flow Capture à déployer sur Votre compte AWS, ce qui Vous permettra (a) de créer Votre Compartiment S3 et (b) de fournir un accès à Flow Capture à Votre Compartiment S3 ;
Vous fournirez à Flow Capture le nom de votre Compartiment S3 ;
Flow Capture approvisionnera le compartiment S3 nommé dans votre compte Flow Capture ; et
Flow Capture vous fournira une assistance continue pendant la durée de l’abonnement.

(iii) Sous-domaine de marque client ;

(iv) Domaine client, intégration et maintenance ;

(v) Vos paramètres de sécurité standardisés ;

(vi) Des fonctionnalités liées à l’administration telles que les rapports, les modèles et les autorisations de dossier à l’échelle de l’entreprise, et l’administration autogérée à l’échelle de l’entreprise ;

(vii) Formation et appui continus ; et

(viii) Prise en charge par Flow Capture de la hiérarchisation et de l’escalade 24 h/24 et 7 j/7 pour les tickets enregistrés dans le système de Flow Capture spécifiés comme « Urgent » (j’ai une date limite, et cela me bloque).

Fusion 360 Manage Enterprise

L’accès à Fusion 360 Manage enterprise est accessible à un nombre illimité (sous réserve de limitations techniques raisonnables) d’Utilisateurs autorisés tiers, sous réserve des limitations suivantes :

Fusion 360 Manage n’est pas destiné aux applications en marque blanche ou ne portant pas la marque Autodesk dans lesquelles les Utilisateurs autorisés ont accès à une instance de Fusion 360 Manage sur une base automatisée. Vous ne devez pas automatiser l’accès à une instance de Fusion 360 Manage Enterprise via une API ou tout autre moyen automatisé.
Vous devez informer votre responsable de compte désigné (tel qu’indiqué sur Votre formulaire de commande) lorsque l’autorisation d’accès est accordée à un Utilisateur autorisé supplémentaire.
Cet avantage ne s’étend pas aux Utilisateurs autorisés qui sont Vos employés, ou qui sont des consultants, des entrepreneurs ou d’autres personnes accédant à Fusion 360 Manage et l’utilisant à Votre profit.
Autodesk se réserve le droit de surveiller et de révoquer l’accès d’un utilisateur tiers si elle détermine, à sa seule discrétion, que les présentes conditions ne sont pas respectées.

Google Maps

Votre utilisation de Google Maps via une Offre est soumise aux Conditions d’utilisation supplémentaires de Google Maps/Google Earth et à la Politique de confidentialité de Google alors en vigueur.

Maya Batch et 3ds Max Batch – Droits de licence hébergée

Les conditions suivantes régissent Vos droits de licence hébergée pour les abonnés Maya Batch et 3ds Max Batch pendant la Durée de l’Offre de Votre abonnement.

Si Vous avez un abonnement multi-utilisateurs hébergé, Vous pouvez installer la version spécifique de l’Offre indiquée dans l’Identification d’Offre applicable sur le nombre autorisé d’ordinateurs (en respectant les limites imposées par l’outil Autodesk License Manager, le cas échéant), et utiliser ces ordinateurs pour l’exécution de la fonctionnalité Batch à partir de plusieurs ordinateurs via Internet ou un autre réseau non local, en réseau, uniquement par Votre personnel, et seulement pour réaliser des traitements par lots à distance dans le cadre de Vos besoins commerciaux internes.

Si Vous avez un abonnement mono-utilisateur hébergé, Vous ne pouvez installer qu'une seule copie unique de la version spécifique de l’Offre indiquée dans l’Identification d’Offre applicable sur un (1) ordinateur, de façon autonome, et la fonctionnalité Batch installée peut être exécutée sur un (1) ordinateur supplémentaire via Internet ou un autre réseau non local, en réseau, uniquement par Votre personnel, seulement pour réaliser des traitements par lots à distance dans le cadre de Vos besoins commerciaux internes, dans la mesure où (i) la personne qui accède à cette copie supplémentaire de l’Offre est la même que celle qui accède à la copie principale ; (ii) cette personne est Vous (si Vous êtes une personne physique) ou un de Vos employés ; (iii) cette personne accède à la copie supplémentaire uniquement pour travailler lorsqu’elle ne se trouve pas sur son lieu de travail habituel et seulement dans le cadre de Vos besoins commerciaux internes ; et (iv) cette personne n’accède pas simultanément à la copie principale et à la copie supplémentaire.

Pour chaque licence multi-utilisateurs hébergée ou licence mono-utilisateur hébergée dont Vous avez acquis les droits d’installation ou d’accès dans le cadre de Votre abonnement multi-utilisateurs ou mono-utilisateur, Vous et Vos Utilisateurs autorisés pouvez exécuter la fonctionnalité Batch sur un maximum de dix (10) ordinateurs simultanément. À titre indicatif uniquement :

10 licences multi-utilisateurs de Maya ou 3ds Max = 100 droits de licence hébergée de Batch
10 licences mono-utilisateur de Maya ou 3ds Max = 100 droits de licence hébergée de Batch

Ces droits d’exécution supplémentaires sont cumulatifs. Par exemple, si Votre abonnement vous donne droit à 5 licences multi-utilisateurs ou à 5 licences mono-utilisateur, vous pouvez exécuter la fonctionnalité Batch sur un maximum de 50 ordinateurs en réseau simultanément. Si Vous avez acheté une licence Token Flex, Vous pouvez exécuter Batch sur un nombre illimité d’ordinateurs.

Vous acceptez d’activer tous les systèmes de suivi à distance disponibles et de ne pas les désactiver, ainsi que de conserver tous les rapports générés par lesdits systèmes.

Vous devez respecter les processus et les règles (le cas échéant) ponctuellement imposés par Autodesk pour l’installation de Batch et l’accès à celui-ci en tant que produit hébergé.

Autodesk n’a aucune obligation de fournir une assistance pour Votre installation ou Votre accès à Batch en tant que produit hébergé.

« Batch » correspond à toute opération de ligne de commande ou effectuée sans interface utilisateur, qui est proposée comme fonctionnalité complémentaire installée avec votre licence Maya ou 3ds Max, selon le cas, dans le but de Vous permettre d’effectuer des traitements par lots à distance.

Maya Batch - Droits d’utilisation à distance

Les conditions suivantes régissent Vos droits d’utilisation à distance pour les abonnés multi-utilisateurs et les abonnés mono-utilisateur Maya Batch pendant la Durée de l’Offre de Votre abonnement.

Vous et Vos Utilisateurs autorisés pouvez installer Maya sur un ordinateur serveur et accéder à la fonctionnalité Maya Batch sur d’autres ordinateurs en tant que Produit interne à distance, à condition que les conditions suivantes soient remplies :

1. Vous pouvez installer Maya sur un ordinateur qui Vous appartient ou que Vous louez, et que Vous contrôlez directement ou par le biais d’une connexion réseau directe, et autoriser l’accès à la fonctionnalité Maya Batch à partir de plusieurs ordinateurs, en tant que Produit interne à distance, uniquement par Votre personnel, uniquement pour Vos besoins commerciaux internes afin d’effectuer des traitements par lots à distance, et ce, uniquement tant que le nombre maximum d’Utilisateurs autorisés simultanés ne dépasse pas le nombre autorisé ou d’autres limites imposées par l’outil Autodesk License Manager (le cas échéant) ;

2. Pour chaque licence Maya dont Vous avez acquis les droits d’installation ou d’accès dans le cadre de la Licence réseau que Vous avez obtenue par le biais de Votre abonnement multi-utilisateurs ou mono-utilisateur, Vous et Vos Utilisateurs autorisés pouvez accéder à la fonctionnalité Maya Batch sur un maximum de dix (10) ordinateurs en tant que Produit interne à distance. À titre indicatif uniquement :

1 licence Maya = 10 droits d’utilisation à distance de Maya Batch
10 licences Maya = 100 droits d’utilisation à distance de Maya Batch

3. Vous acceptez d’activer tous les systèmes de suivi à distance disponibles et de ne pas les désactiver, ainsi que de conserver tous les rapports générés par lesdits systèmes ; et

4. Vous devez respecter les processus et les règles (le cas échéant) ponctuellement imposés par Autodesk pour l’installation de Maya Batch et l’accès à celui-ci en tant que Produit interne à distance.

Autodesk n’a aucune obligation de fournir une assistance pour Votre installation ou Votre accès à Maya Batch en tant que Produit interne à distance.

« Maya Batch » correspond à toute opération de ligne de commande ou effectuée sans interface utilisateur, qui est proposée comme fonctionnalité complémentaire installée avec votre licence Maya, dans le but de Vous permettre d’effectuer des traitements par lots à distance.

« Produit interne à distance » correspond à l’installation des ressources applicables ou l’accès à celles-ci, ou encore à l’autorisation d’installation des ressources applicables ou d’accès à celles-ci, par le biais d’un environnement informatique comprenant un ordinateur utilisé en tant que serveur de fichiers, afin que le Logiciel installé sur cet ordinateur puisse être chargé, installé, exécuté ou affiché, ou pour qu’il soit possible d’y accéder de toute autre façon, sur d’autres ordinateurs, par le biais de tout type de connexion (y compris via Internet ou tout autre réseau non local), dans la mesure où tous les ordinateurs se trouvent dans Vos locaux commerciaux. Pour éviter toute ambiguïté, cette définition exclut tout environnement de cloud computing public, ainsi que tout environnement de cloud computing privé/hybride, où les ordinateurs utilisés ne se trouvent pas dans Vos locaux commerciaux.

Maya - Extension Bifrost et moteur Bifrost

Si vous avez un abonnement à Maya (autonome ou dans le cadre de Media & Entertainment Collection), Vous pouvez installer et accéder à l’extension Bifrost pour Maya dans le cadre de votre utilisation de Maya, conformément à la Section 8.3 (API Autodesk) des Conditions générales.

Si Votre Offre est Maya autonome (qu’il s’agisse d’un abonnement mono-utilisateur ou multi-utilisateurs), Vous aurez le droit d’utiliser le moteur Bifrost pour le traitement en arrière-plan sur un maximum de trois (3) machines par Utilisateur autorisé.

Si Votre Offre est Media and Entertainment Collection (qu’il s’agisse d’un abonnement mono-utilisateur ou d’un abonnement multi-utilisateurs), Vous aurez le droit d’utiliser le moteur Bifrost pour le traitement en arrière-plan sur un maximum de quinze (15) machines par Utilisateur autorisé.

Microsoft Bing Maps

Certaines Offres Autodesk, telles qu’AutoCAD, AutoCAD LT, Civil 3D, FormIt, InfraWorks et ReCap, peuvent Vous permettre d’accéder et d’utiliser les services et contenus fournis par Microsoft Bing Maps, des Supports/Services tiers. Votre utilisation de ces services et contenus est régie par les Conditions d’utilisation de Microsoft Bing Maps en vigueur à l’adresse https://www.microsoft.com/en-us/maps/product/enduserterms.

Rapports sur les données d’utilisation

Vous indemniserez et tiendrez Autodesk à l'écart de tout préjudice (et à la demande d’Autodesk, vous la défendrez) et la dégagerez de toutes les pertes, responsabilités, dépenses (y compris les honoraires d’avocat raisonnables) subies ou encourues par Autodesk en raison de toute réclamation, poursuite ou procédure découlant de ou liée à (i) toute erreur ou omission liée à Votre configuration de Votre Offre ; et (ii) tout manquement (ou manquement allégué) au respect des lois applicables (y compris, mais sans s’y limiter, les lois sur la confidentialité, la protection des données et l’emploi) relatives aux données personnelles de Vos Utilisateurs autorisés incluses dans les rapports d’utilisation mis à Votre disposition par Autodesk dans le cadre de toute Offre ou tout Avantage associé, y compris dans votre compte. Pour plus d’informations sur les Types d’Offres et les Avantages disponibles, consultez Offres et Avantages.